Documents Administratifs
Délibérations 2024
2024
Arrêté 01/2024 | portant ouverture enquête publique sur le projet de SCoT de la Vallée de la Drôme Aval
Délibérations 2023
Délibération | Marché élaboration du SCoT de la Vallée de la Drôme Aval – Avenant n°7 | Octobre 2023
Délibération | Approbation d’un Règlement Budgétaire et Financier dans la cadre du passage à la nomenclature comptable M57 à compter du 1er janvier 2024 | Octobre 2023
Délibération | Personnel du Syndicat Mixte du SCoT de la Vallée de la Drôme Aval Fixation du taux de promotion d’avancement de grade | Juillet 2023
Délibération | Convention de participation pour l’attribution de la complémentaire santé | Juillet 2023
Délibération | Appel à cotisation 2023 des EPCI adhérentes au Syndicat Mixte du SCoT de la Vallée de la Drôme Aval | Mars 2023
Délibérations 2022
Délibération 2017
Commissions thématiques - 11,12,18,19 décembre 2019
Les 4 présentations constituent des documents de travail, les chiffres et données affichés servent de base de réflexion mais n'ont pas été validés par les élus
Présentation | Commission Aménagement durable Présentation | Commission Economie et Ressources
Présentation | Commission Protection des espaces de valeur Présentation | Commission Mobilité durable
Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO)
Document d'Aménagement Artisanal et Commercial (DAAC)
Diagnostic et état initial de l'environnement
élements fournis par l'état
PAC
Note d'enjeux
Lettre Info
Dossier Enquête Publique - SCoT Vallée Drôme Aval
1. Projet SCoT Vallée Drôme Aval Arrêté
3. Recueil des pièces administratives