Contrat d'assurance des risques statutaires 2027-2030 Débat d'Orientation Budgétaire 2026Etude sur les espaces de résilience dans le tissu batiCFU 2025 Affectation de résultat 2025 Appel à cotisations 2026 EPCIBP 2026Budget Primitif 2026Émargement Budger Primitif 2026 Fongibilité de crédits 2026 Avis PPA modification 1b PLU Saillans Débat d'orientation budgétaire 2025 CS 20/02/2025 Compte de gestion 2024 Compte Administratif 2024 Affectation du résultat 2024 Appel à cotisation des EPCI Vote du budget 2025 Fongibilité des crédits M57 Création poste chargée de mission SCOT 21h CS 20/03/2025
Suppression d'un poste de chargée de mission à 17,5h Tableau des emploi et des effectifs 1er mai 2025 Avis PPA sur le PLUI du Val de Drôme en biovallée Annexe analyse du PLUI du Val de Drôme en biovallée CS 24/04/2025 Convention unique CDG26 Participation obligatoire prévoyance Création poste chargé de mission 70% CS 03/07/2025 Suppression poste chargé de mission 21h Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs Avis PPA PLUI du Diois Avis PPA site patrimonial remarquable de Mirmande Avis PPA SAGE Drôme Révisé Transfert de la marque Velodrome à la CCVD et CCPS Appel à cotisation des EPCI Débat d'orientation budgetaire 2024 Annexe proposition débat d'orientation budgetaire 2024 Demande de subvention dans le cadre du Fonds vert Projet résilience Compte de gestion 2023 Compte Administratif 2023 Affectation des résultats 2023 Budget 2024 COMPTE RENDU :
Arrêté 01/2024 portant ouverture enquête publique sur le projet de SCoT de la Vallée de la Drôme AvalAvis d'enquête publique 2023
Marché élaboration du SCoT de la Vallée de la Drôme Aval – Avenant n°7 Règlement Budgétaire et Financier - Passage à la nomenclature comptable M57 à compter du 1er janv 2024Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 Création d’un emploi d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classePersonnel du Syndicat Mixte du SCoT de la Vallée de la Drôme Aval Fixation du taux de promotion d’avancement de grade Organisation du temps de travail Convention de participation pour l’attribution de la complémentaire santé Débat d'orientation budgétaire 2023 Convention unique en santé et sécurité du travail Approbation de compte de gestion 2022 Approbation du compte administratif Affectation du résultat 2022 Vote du budget Appel à cotisation 2023 des EPCI adhérentes au Syndicat Mixte du SCoT de la Vallée de la Drôme Aval ROB 2023 Création de poste chargée de mission à mi-temps Débat d'orientation budgétaireDébat d'orientation budgétaire (suite) Approbation de gestion et de compte administratif 2021 Affectation du résultat 2021 Budget 2022 Tableau des effectifs 2022Marché SCoT - Avenant 5Appel à cotisation 2022 des EPCI adhérentes au SCoT Prise en charge des frais agent par le syndicat Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité Marché élaboration SCoT - avenant n°6 Procès verbal avenant n°6 Avenant n°6 élaboration du SCoT Avenant BRL Ingénierie Prescription de l’élaboration du SCoT Documents Administratifs
Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO)
Synthèse DOO
Synthèse
DOO
SCoT_Drome_DOO_ARRET
Réunion plénière - 27 septembre 2023
Présentation ppt
Réunion plénière - 1 décembre 2021
Présentation ppt
Réunion plénière - 6 février 2020
Compte-rendu 6 février 2020
Commissions thématiques - 11,12,18,19 décembre 2019
Les 4 présentations constituent des documents de travail, les chiffres et données affichés servent de base de réflexion mais n'ont pas été validés par les élus
Présentation | Commission Aménagement durable Présentation | Commission Economie et Ressources
Présentation | Commission Protection des espaces de valeur Présentation | Commission Mobilité durable
Compte-rendu | des 4 commissions thématiques
Document d'Aménagement Artisanal, Commercial et Logistique (DAACL)
Bilan d'Aménagement Commercial
Réunion de lancement - 4 septembre 2019
Présentation | Réunion de lancement Compte-rendu | Réunion de lancementAtelier et commission de co-construction - DAAC et volet commerce du DOO - 13 novembre 2019
Présentation | Atelier et Commission 13 nov 2019 Compte Rendu | Atelier (PPA, techniciens et Unions de commerçants) Compte Rendu | Commission (élus) Synthèse | Atelier et commission
Délibération Bilan Concertation et Arrêt du projet SCoT Vallée Drôme
SCoT Drome_RP_CADRAGE_ARRET
SCoT Drome_RP_Livre1_DIAG_ARRET
SCoT Drome_RP_Livre2_EIE_ARRET
SCoT Drome_RP_Livre3_JUSTIFICATION CHOIX & EE_ARRET
SCoT Drome_PADD_ARRET
SCoT_Drome_DOO_ARRET
SCoT_Drome_DAACL_ARRET
DOO_Annexe_Planches A3_EUE
SCoT VDA_Bilan Concertation_ARRET
PréPADD PADD | Version suite débat PADD | 5 décembre 2019 Délibération débat orientations PADD | 5 décembre 2019 Synthèse
Ateliers du territoire et commissions thématiques
Présentation | Ateliers du territoire et Commissions thématiques Compte Rendu | Ateliers du territoire Compte Rendu | Commissions thématiquesRéunion plénière - Pré-PADD - 4 avril 2019
Présentation | Pré-PADD Compte-rendu | Pré-PADDRéunion publique PADD - 2 Octobre 2019
Présentation | Réunion Publique Compte-rendu | Réunion PubliqueDiagnostic territorial | Document de travail | 6 décembre 2018 Etat initial de l'environnement | Document de travail | 6 décembre 2018 Conférences des Maires
Présentation | Conférence des Maires | 3,4 Mo Compte rendu | Conférence des Maires | 2,1 MoCommissions thématiques
Commissions thématiques | 27,28 et 29 mars | 7 présentations Compte rendu | Commissions thématiques 27.28.29.mars 2018 | 0,6 MoAteliers du territoire
Ateliers du territoire | 23 et 24 avril | 3 présentations Compte rendu | 23 et 24 avril 2018 | 3 présentationsRéunion plénière
Présentation | 8 juin 2018 | 6.7 MoCompte Rendu | 8 juin 2018 | 5.7 MoRéunion publique
Présentation | 7 novembre 2018 | 6.7 Moélements fournis par l'état
PAC
PAC SCoT | Vallée de la Drôme | 2,1 Mo ANNEXES PAC | 14 AnnexesNote d'enjeux
Enjeux de l’État | 170 koLettre Info
Eau potable
Rapport détaillé volet 1 bilan besoins - ressources en eau potable
Présentation ppt réunion restitution volet 1
Présentation ppt restitution finale - 8 novembre 2022
Rapport final Bilan besoins-ressources eau potable - 8 novembre 2022
Synthèse Bilan besoins-ressources en eau potable
Rapport commission d'enquête
Conclusions de la commission d'enquête
1. Projet SCoT Vallée Drôme Aval Arrêté
SCoT Drome RP CADRAGE ARRET
SCoT Drome RP Livre1 DIAG ARRET
SCoT Drome RP Livre2 EIE ARRET
SCoT Drome RP Livre3 JUSTIFICATION CHOIX & EE ARRET
SCoT Drome PADD ARRET
SCoT Drome DOO ARRET
SCoT Drome DAACL ARRET
DOO Annexe Planches A3 EUE
SCoT VDA Bilan Concertation ARRET
2. Recueil des avis sur le projet de SCoT arrêté
Liste PPA - Enquête publique.pdf
1. Avis PPA
------- 1. DDT
Annexe 1
Annexe RTE
Courrierdu prefet20240405
Annexe 2 Avis de l'Etat Enveloppes Urbaines Existantes
Annexe Trapil-2
2. Avis MRAE SCoT VDA
3. Avis_CDPENAF
4. AVIS CCVD
5. Avis CCCPS
6. Avis Chambre d'Agriculture
7. Avis DREAL
8. Avis UNICEM AURA
9. Avis_Comité de Massif
10.2 Avis SMRD_Annexe
11.1 Avis Bureau de CLE
11.2 Avis Bureau CLE - Note_analyse_technique
12. Avis RIVES DU RHONE
13. Avis SCoT Centre Ardèche
14. Avis SM SCoT ROVALTAIN Drôme-Ardèche
15. Avis_SRPB_SCoTVDA
16.1 Avis PNR Vercors
16.2 Annexe PNR Vercors
17.1 Avis Région AURA
17.2 Annexe Avis Région AURA
2. Avis des Communes
Délibération ALLEX
Délibération Aouste sur Sye
Délibération Chabrillan
Délibération Cliousclat
Délibération Crest
Délibération Eurre
Délibération Félines sur Rimandoule
Delibération Grâne
Délibération Le Poët Célard
Délibération Livron Sur Drôme
Délibération Montoison
Délibération Mornans
Délibération Piégros Laclastre
Délibération Saillans
Délibération Saint Benoît en Diois
Délibération Vercheny
3. Recueil des pièces administratives
1. Nov 2015 ARRETE PREFECTORAL SCoT
2. 01_2017 Modification Statutaire du Syndicat Mixte du SCoT de la Vallée dela drôme Aval
3. 09_2017 Prescription elaboration du scot Aval fixant les objectifs
4. 15_2019 Débat orientations PADD
5. 16_2023 Bilan et Arrêt Concertation du projet SCoT Vallée Drôme
6. OD 240047
7. Arrété 01-2024 OUVERTURE ENQUETE PUBLIQUE PROJET ARRETE SCOT VDA
8. Avis d'enquête publique
9. Annonce légale Dauphiné 19-04-2024
10. Annonce Le Crestois 19-04-2024
2. Recueil des avis sur le projet de SCoT arrêté
Liste PPA et Communes
1. Avis PPA
------- 1. DDT
Annexe 1
Annexe RTE
Courrierdu prefet20240405
Annexe 2 Avis de l'Etat Enveloppes Urbaines Existantes
Annexe Trapil-2
2. Avis MRAE SCoT VDA
3. Avis_CDPENAF
4. AVIS CCVD
5. Avis CCCPS
6. Avis Chambre d'Agriculture
7. Avis DREAL
8. Avis UNICEM AURA
9. Avis_Comité de Massif
10.2 Avis SMRD_Annexe
11.1 Avis Bureau de CLE
11.2 Avis Bureau CLE - Note_analyse_technique
12. Avis RIVES DU RHONE
13. Avis SCoT Centre Ardèche
14. Avis SM SCoT ROVALTAIN Drôme-Ardèche
15. Avis_SRPB_SCoTVDA
16.1 Avis PNR Vercors
16.2 Annexe PNR Vercors
17.1 Avis Région AURA
17.2 Annexe Avis Région AURA
18. Avis INAO
2. Avis des Communes
Délibération ALLEX
Délibération Aouste sur Sye
Délibération Aurel
Délibération Chabrillan
Délibération Cliousclat
Délibération Crest
Délibération Eurre
Délibération Félines sur Rimandoule
Delibération Grâne
Délibération Le Poët Célard
Délibération Livron Sur Drôme
Délibération Loriol
Délibération Mirabel et Blacons
Délibération Montoison
Délibération Mornans
Délibération Piégros Laclastre
Délibération Saillans
Délibération Saint Benoît en Diois
Délibération Vercheny
Rapport commission d'enquête
Conclusions de la commission d'enquête
1. SCoT de la Vallée de la Drôme Aval Approuvé
1_SCoT Drome_RP_CADRAGE_APPROUVE
1_SCoT Drome_RP_Livre1_DIAG_APPROUVE
1_SCoT Drome_RP_Livre2_EIE_APPROUVE
1_SCoT Drome_RP_Livre3_EE_APPROUVE
2_SCoT Drome_PADD_APPROUVE
3_DOO_ANNEXES_EUE_A3
3_SCoT_Drome_DAACL_APPROUVE
3_SCoT_Drome_DOO_APPROUVE
230721_SCoT Drome Bilan concertation_APPROUVE
3. Recueil des pièces administratives
1. Nov 2015 ARRETE PREFECTORAL SCoT
2. 01_2017 Modification Statutaire du Syndicat Mixte du SCoT de la Vallée dela drôme Aval
3. 09_2017 Prescription elaboration du scot Aval fixant les objectifs
4. 15_2019 Débat orientations PADD
5. 16_2023 Bilan et Arrêt Concertation du projet SCoT Vallée Drôme
6. OD 240047
7. Arrété 01-2024 OUVERTURE ENQUETE PUBLIQUE PROJET ARRETE SCOT VDA
8. Avis d'enquête publique
9. Annonce légale Dauphiné 19-04-2024
10. Annonce Le Crestois 19-04-2024
11.1 Annonce égale Le Dauphiné - 6 mai2024
11.2 Annonce égale Le Dauphiné - 6 mai 2024
12. Annonce Légale Le Crestois -10 mai 2024
13.1 12_2024 Approbation du SCoT Vallée Drôme Aval
13.2 Annexe 1 - Approbation du SCoT Vallée Drôme Aval
Note d'enjeux